Nom Société/Entreprise : Power Racing
Forme : SARL
Représentée par : PINCHON Frédéric
Siège social :
Power Racing
4 Place Dupont de l'Eure
27000 EVREUX
N° TVA intracommunautaire : FR00477896104
N° SIRET : 47789610400031
RCS : 477 896 104 R.C.S. Evreux
Directeur de la publication : PINCHON Frédéric
Email : powerfred27@gmail.com
Tél. : 02 32 32 62 80
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
L’Editeur, responsable du Site, se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes mentions légales.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques et les logotypes figurant sur le site constituent des signes déposés par l’Editeur ou par des tiers/partenaires et protégés au titre du droit des marques. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse de l’Editeur et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur au titre d’actes de contrefaçon.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers/partenaires, et toute reproduction sans autorisation expresse de l’Editeur est susceptible d’engager la responsabilité civile de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Editeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.
Aucun lien hypertexte menant au Site ne peut être activé sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur.
Les photographies reproduisant des produits proposés à la vente ne sont pas contractuelles.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage.
Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.
L’Editeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le Site.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom entreprise] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Raison sociale : Power Racing
Adresse : 4 Place Dupont de l’Eure, 27000 EVREUX
SIREN : 47789610400031
Téléphone : 02 32 32 62 80
Email : powerfred27@gmail.com
Hébergeur : OVH
Site web : https://www.ovhcloud.com/
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : powerfred27@gmail.com
Conformément à la législation française et européenne en vigueur, notamment la loi « Informatique et Libertés » et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous vous informons que ce site utilise des cookies.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d’un site internet. Il permet de collecter des informations relatives à votre navigation.
Types de cookies utilisés :
Gestion des cookies :
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt. Cependant, certaines fonctionnalités du site peuvent être affectées si vous désactivez les cookies.
Pour plus d’informations sur les cookies et leur gestion, vous pouvez consulter le site de la CNIL :www.cnil.fr
Power Racing ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
